Le calendrier de la démarche

Phase 1 – 7 mois

Diagnostic et état initial de l’environnement

  • Analyse des études et documents actifs sur le territoire
  • Identification des évolutions et dynamiques à l’œuvre sur le territoire
  • Prévisions : constitution de scénarios de développement
  • Présentation du diagnostic en réunion publique

Fin de la phase : Mars 2014

Phase 2 – 9 mois

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

  • Élaboration du PADD dans une démarche collaborative avec les élus

Fin de la phase : Décembre 2014

Phase 3 – 6 mois

Document d’Orientations et d’Objectifs

  • Élaboration du DOO et du DAC

Fin de la phase : Juin 2015

Phase 4 – 6 mois

Arrêt du SCoT

  • Finalisation du Rapport de présentation et justifications du projet
  • Formalisation du dossier de SCoT
  • Bilan de la concertation

Fin de la phase : Décembre 2015

Phase 5 – 9 mois

Formalisation du SCoT pour approbation

  • Consultation des PPA et réexamen éventuel du projet
  • Enquête publique sur le projet
  • Approbation du SCoT

Fin de la phase : Septembre 2016

Mise en œuvre et suivi du SCoT